Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCK VANSOEN
M. Franck VANSOEN

Numéro de dépôt :
4238471
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
FRANCK VANSOEN de Franck VANSOEN

Présentation de la marque FRANCK VANSOEN

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Franck VANSOEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCK VANSOEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Franck VANSOEN domicilié(e) 10 LOTISSEMENT DES GRANDS CHAMPS - 55250 - NUBÉCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERLEX, M. Alexandre JAMES domicilié(e) 1 quai de grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque FRANCK VANSOEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK VANSOEN arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

Franck VANSOEN a également déposé les autres marques suivantes : FV


M. Franck VANSOEN - 10 LOTISSEMENT DES GRANDS CHAMPS - 55250 - NUBÉCOURT - France


ALTERLEX, M. Alexandre JAMES - 1 quai de grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; publications, livres, journaux, magazines, périodiques, revues, imprimés, prospectus, brochures, catalogues, photographies ;

Gestion des affaires commerciales ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marché ; comptabilité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de conseils, d'informations, de renseignements en matière financière ; consultations en matière financière ; services d'audit dans le domaine financier ; analyse financière et patrimoniale ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; placement de fonds ; gérance de fortune ; assurances ; gestion de contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; service de conseils, d'informations, de consultations et de renseignements en matière de contrats d'assurances ; consultations en matière d'assurances ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; investissements immobiliers ; parrainage financier ; investissements dans l'art ;

Education ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; rédaction et publication de textes autres que publicitaire ; reportages photographiques ; services de photographie.